En attendant le traditionnel débat automnal sur l’orientation budgétaire pour l’année 2022, le conseil municipal se réunit se lundi à Tarbes. Il sera suivi, la semaine prochaine, du conseil communautaire. VOici les délibérations qui seront débattues à Tarbes.
1 – Adoption du procès-verbal des séances du 28 juin et 12 juillet 2021.
2 – Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122-23
du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation
en vertu de l’article L. 2122-22 du même code.
3 – Halle Brauhauban – Attribution de l’étal n° 39.
(Cion Développement économique – Emploi – Commerce et Artisanat du 22/09/2021)
4 – Espace de vie sociale – Demande d’agrément auprès de la Caisse d’Allocations
Familiales des Hautes-Pyrénées.
(Cion Éducation – Jeunesse – Enseignement supérieur – Restauration collective du
07/09/2021)
5 – Convention de cofinancement du poste de responsable de la maison de quartier
Hexagone entre la Ville et l’Office Public de l’Habitat des Hautes-Pyrénées.
(Cion Éducation – Jeunesse – Enseignement supérieur – Restauration collective du
07/09/2021)
6 – Désaffectation et déclassement des bâtiments de l’ancienne école Charles
Perrault.
(Cion Éducation – Jeunesse – Enseignement supérieur – Restauration collective du
07/09/2021)
7 – Contrat d’engagement éducatif (CEE) pour les services concernés par les
accueils collectifs de mineurs avec nuitées.
(Cion Éducation – Jeunesse – Enseignement supérieur – Restauration collective du
07/09/2021 et Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines –
Commande publique du 20/09/2021)
8 – Extension du dispositif “petits-déjeuners à l’école”.
(Cion Éducation – Jeunesse – Enseignement supérieur – Restauration collective du
07/09/2021)
9 – Partenariat avec l’IME Les Hirondelles pour la plantation et l’entretien des haies
champêtres.
(Cion Cadre de vie/Propreté – Transition écologique – Protection animale du
06/09/2021)
10 – Budget principal 2021 – Décision modificative n° 3.
(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande
publique du 20/09/2021)
11 – Autorisation de programme et crédits de paiement – Opération requalification de
la rue du Corps Franc Pommiès – Révision.
(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande
publique du 20/09/2021)
12 – Modification statutaire : suppression de la compétence voirie d’intérêt
communautaire.
(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande
publique du 20/09/2021)
13 – Présentation annuelle de la mise en œuvre des mesures de redressement
mises en place par la SEMI-Tarbes dans le cadre du protocole CGLLS 2014-2020
(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande
publique du 20/09/2021)
14 – Aménagement de la place au bois – Demande de subvention auprès de
l’Agence de l’eau Adour Garonne.
(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande
publique du 20/09/2021)
15 – Transmission informatisée des avis de naissance et avis de décès des enfants
de moins de six ans par la ville de Tarbes vers le service de la protection maternelle
et infantile du conseil départemental des Hautes-Pyrénées.
(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande
publique du 20/09/2021)
16 – Construction d’un préau sportif – stade Maurice Trélut : Demande de subvention.
(Cion Sport – Équipements sportifs – Relations avec les associations sportives du
13/09/2021)
17 – Aide exceptionnelle aux associations sportives.
(Cion Sport – Équipements sportifs – Relations avec les associations sportives du
13/09/2021)
18 – Demande de subvention auprès de la Direction régionale des Affaires culturelles
Occitanie au titre du soutien aux résidences de création.
(Cion culture du 08/09/2021)
19 – Effacement des réseaux de communications électroniques rue Arago – Travaux
réalisés par Orange.
(Cion Travaux – Transition énergétique – Sécurité des ERP du 13 /09/2021)
20 – Participation de la Ville aux travaux d’effacement du réseau Basse Tension (BT)
rue Jacques Brel, réalisés par le syndicat départemental d’énergie des Hautes-
Pyrénées.
(Cion Travaux – Transition énergétique – Sécurité des ERP du 13/09/2021)
21 – Effacement de réseaux de télécommunications rue Jacques Brel réalisé pour
Orange en coordination avec le syndicat départemental d’énergie des Hautes-
Pyrénées.
(Cion Travaux – Transition énergétique – Sécurité des ERP du 13/09/2021)
22 – Participation de la Ville aux travaux d’effacement du réseau Basse Tension (BT)
place de la Providence, réalisés par le syndidat départemental d’énergie des Hautes-
Pyrénées.
(Cion Travaux – Transition énergétique – Sécurité des ERP du 13/09/2021)
23 – Effacement de réseaux de télécommunications place de la Providence réalisé
pour Orange en coordination avec le syndicat départemental d’énergie des Hautes-
Pyrénées.
(Cion Travaux – Transition énergétique – Sécurité des ERP du 13/09/2021)
24 – Participation de la Ville aux travaux d’effacement du réseau Basse Tension
(BT), intersection boulevard de Lattre de Tassigny et rue Adolphe Adam réalisés par
le syndicat départemental d’énergie des Hautes-Pyrénées.
(Cion Travaux – Transition énergétique – Sécurité des ERP du 13/09/2021)
25 – Effacement de réseaux de télécommunications intersection boulevard de Lattre
de Tassigny et rue Adolphe Adam réalisé pour Orange en coordination avec le
syndicat départemental d’énergie des Hautes-Pyrénées.
(Cion Travaux – Transition énergétique – Sécurité des ERP du 13/09/2021)
26 – Effacement des réseaux de communications électroniques place au bois, rues
Larrey, Belfort et St Vincent de Paul. Travaux réalisés par Orange.
(Cion Travaux – Transition énergétique – Sécurité des ERP du 13/09/2021)
