Ce lundi 18h se tient à l’hôtel de ville place Jean Jaurès, le premier conseil municipal de l’année. Avec une délibération majeure : le vote du budget 2023 de la ville. Ce conseil municipal de la ville de Tarbes présidé par le maire LR Gérard Trémège comporte 38 autres points. Les voici exposés délibération après délibération :
1 – Adoption du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2022.
2 – Présentation du projet expérimental du SYMAT pour la gestion des biodéchets.
3 – Présentation du bilan d’activités de la Police municipale. Année 2022.
4 – Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l’article L. 2122-22 du même code.
5 – Entreprise publique locale : SPL Agence Régionale de l’Énergie et du Climat Occitanie (SPL AREC Occitanie) – Désignation du représentant de la collectivité au sein du comité d’orientation stratégique.
6 – Espace Brauhauban – Création de tarifs pour les interventions spécifiques.
7 – Exercice 2022 – Caisse des Écoles de la ville de Tarbes – Attribution d’une subvention exceptionnelle.
8 – Budget Principal – Budget primitif 2023.
9 – Budget annexe du Centre de santé municipal – Budget primitif 2023.
10 – Budget annexe de la Restauration collective – Budget primitif 2023.
11 – Budget annexe des Parcs de stationnement – Budget primitif 2023.
12 – Octroi de subventions du budget principal aux budgets annexes pour l’exercice 2023.
13 – Autorisations de programme et crédits de paiement.
14 – Subventions aux divers groupements au titre de 2023.
15 – Convention de partenariat financier 2022/2026 entre la ville de Tarbes et la Caisse des Écoles – Avenant n° 1 – Année 2023 – Délibération modificative.
16 – Emplois fonctionnels : modification des conditions de recrutement.
17 – Adhésion de la ville de Tarbes au socle commun du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Pyrénées.
18 – Statut des personnels affectés à la régie des parcs de stationnement de la ville de Tarbes.
19 – Convention entre la ville de Tarbes, ses établissement publics et le Comité des Œuvres Sociales, relative à la gestion des prestations d’action sociale en faveur du personnel municipal.
20 – Convention entre la ville de Tarbes et l’Office Municipal des Sports relative à la mise à disposition de deux agents municipaux.
21 – Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs.
22 – Modification des conditions d’attribution du forfait « Mobilité durable ».
23 – Revalorisation du forfait « Télétravail » mis en place à la ville de Tarbes.
24 – Commande publique – Concession de service public pour la gestion d’une fourrière automobile pour la ville de Tarbes – Création d’un tarif de remboursement des frais supportés par la ville de Tarbes.
25 – Adhésion à la centrale d’achat publique RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers) – Augmentation de la cotisation 2023.
26 – Étude sur le réseau chaleur « bois » pour le collège Paul Éluard et les complexes sportifs proches, rue Maryse Bastié – Participation de la ville de Tarbes.
27 – Partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales des Hautes-Pyrénées – Convention Territoriale Globale séquencée 2022-2025.
28 – Aides exceptionnelles pour le sport de haut-niveau – Actualisation des critères d’attribution.
29 – Aides aux sportifs de haut-niveau.
30 – Plan de sobriété énergétique – Tarification des installations sportives.
31 – Mise à disposition du stand de tir municipal de 25m – Actualisation des tarifs.
32 – Aide exceptionnelle aux sportifs pour la préparation aux jeux olympiques et paralympiques 2024.
33 – Régularisation foncière – Cession d’une emprise à Madame Olivia HOFFMANN.
34 – Régularisation foncière – Cession / acquisition d’emprises place Germain Claverie.
35 – Reversement de la taxe d’aménagement de la Ville vers la Communauté d’Agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées – Abrogation de la délibération du 28 novembre 2022.
36 – Soutien logistique à la ligue de l’enseignement des Hautes-Pyrénées.
37 – Soutien logistique au Parvis scène nationale Tarbes Pyrénées.
38 – Salle d’exposition du Carmel – Programmation avril-décembre 2023.
39 – Convention plurianuelle d’objectifs entre l’association Gespe Animations Spectacles, la ville de Tarbes, la Région et la Direction régionale des Affaires Culturelles d’Occitanie 2022-2025.
