• Dernier
  • Les + lus
  • Tout

le barrage de Sivens devant la justice européenne

26 novembre 2014
Charles III reporte sa visite en France en raison des grèves et manifs contre la réforme des retraites

Charles III reporte sa visite en France en raison des grèves et manifs contre la réforme des retraites

24 mars 2023
Des barricades enflammées devant la gare de Tarbes pour dire Non à la réforme des retraites

Des barricades enflammées devant la gare de Tarbes pour dire Non à la réforme des retraites

24 mars 2023
Violences à Toulouse, la porte de la commune incendiée à Bordeaux, fins de manifs violentes ce jeudi

Violences à Toulouse, la porte de la commune incendiée à Bordeaux, fins de manifs violentes ce jeudi

24 mars 2023
Attention changement de temps ce week end à Tarbes avec une possible tempête dimanche

Attention changement de temps ce week end à Tarbes avec une possible tempête dimanche

24 mars 2023
Nicolas Cabannes arrive au Stado Tarbes Pyrénées Rugby pour entraîner les arrières

Nicolas Cabannes arrive au Stado Tarbes Pyrénées Rugby pour entraîner les arrières

24 mars 2023
Double assassinat de Pouyastruc, un corps découvert en Espagne

Soupçonné du double meurtre de Pouyastruc, Cédric Tauleygne est bien mort en Espagne

23 mars 2023
Un cercueil, une guillotine et des affiches plus radicales dans la manif de Tarbes

Un cercueil, une guillotine et des affiches plus radicales dans la manif de Tarbes

23 mars 2023
Près de 24 000 manifestants contre la réforme des retraites à Tarbes

Près de 24 000 manifestants contre la réforme des retraites à Tarbes

23 mars 2023
Tarbes - après la Poste, des manifestants envahissent la gare et l'ARS

Tarbes – après la Poste, des manifestants envahissent la gare et l’ARS

24 mars 2023
Quatre bonnes raisons de déménager à Tarbes

Quatre bonnes raisons de déménager à Tarbes

23 mars 2023
Après 2 tentatives d'enlèvement d'enfants, la gendarmerie des Hautes Pyrénées lance une alerte

Après 2 tentatives d’enlèvement d’enfants, la gendarmerie des Hautes Pyrénées lance une alerte

22 mars 2023
Retraites - Manifestation du 23 mars à Tarbes, rendez vous 10h à la Bourse du travail

Retraites – Manifestation du 23 mars à Tarbes, rendez vous 10h à la Bourse du travail

22 mars 2023
Newsletter Alertes
Tarbes7.fr Actualités Tarbes
samedi 25 mars 2023
No Result
View All Result
No Result
View All Result
Tarbes7.fr Actualités Tarbes
Publicité
Accueil Occitanie

le barrage de Sivens devant la justice européenne

par Tarbes7.fr
26 novembre 2014
dans Occitanie
A A
0

barrage de Sivens

Le barrage de Sivens va faire l’objet d’une enquête de la part de la commission européenne. Cette procédure d’infraction pourrait aboutir à une saisine de la cour de justice de la l’Union européenne.

Le barrage de Sivens devient source de contentieux entre la France et la nouvelle commission européenne. La commission de Jean Claude Junker vient en effet d’annoncer l’ouverture d’une procédure pour infraction pour non-respect de la directive cadre sur
l’eau. La procédure d’enquête n’est pas encore finalisée mais la ministre de l’écologie Ségolène Royal a indiqué ce matin que le projet était actuellement suspendu et que “Les observations qui vont être dans ce document européen, notamment sur la qualité des masses d’eau (…) va nous permettre, en intégrant ces critères, de faire en sorte que le nouveau projet respecte ces critères”

Le gouvernement français a deux mois pour répondre à la lettre de mise en demeure de la Commission avant que celle-ci ne fasse un recours devant la justice européenne.

A lire aussi sur Tarbes7.fr :

Il neige à Arreau et Cauterets, 35 centimètres tombés à La Mongie

Cancer du rein, une première qui soulève un grand espoir

José Bové, député européen EELV et ardent opposant au projet il s’agit d’une confirmation par l’Europe de la position des écologistes. “La France n’a désormais plus d’autre recours que d’annuler la Déclaration d’Utilité Publique de l’ouvrage et remettre à plat la gestion de l’eau dans le Tarn et sur l’ensemble du bassin Adour-Garonne” a encore déclaré l’ancien syndicaliste. Photo Sébastien Thébault / CC BY-SA 3.0

Sur le sujet Posts

Il neige à Arreau et Cauterets, 35 centimètres tombés à La Mongie

Il neige à Arreau et Cauterets, 35 centimètres tombés à La Mongie

par Tarbes7.fr
16 janvier 2023

Météo France avait annoncé une offensive de l'hiver : chute des températures, pluie ou neige et vents. Et effectivement, la...

Cancer du rein, une première qui soulève un grand espoir

Cancer du rein, une première qui soulève un grand espoir

par Tarbes7.fr
4 janvier 2023

Cette intervention de pointe a permis à une patiente de 68 ans de conserver son rein et de retrouver une...

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.

Abonnez-vous à notre newsletter

Vérifiez votre boite de réception ou votre répertoire d’indésirables pour confirmer votre abonnement.

Sur le sujet:

  1. Commission européenne. Sylvie Goulard devra passer une seconde audition devant le Parlement européen
  2. le barrage de Sivens se fera déclare Ségolène Royal
  3. l’avenir du barrage de Sivens discuté par le conseil général du Tarn

Articles récents

  • Charles III reporte sa visite en France en raison des grèves et manifs contre la réforme des retraites
  • Des barricades enflammées devant la gare de Tarbes pour dire Non à la réforme des retraites
  • Violences à Toulouse, la porte de la commune incendiée à Bordeaux, fins de manifs violentes ce jeudi
  • Attention changement de temps ce week end à Tarbes avec une possible tempête dimanche
  • Nicolas Cabannes arrive au Stado Tarbes Pyrénées Rugby pour entraîner les arrières
Tarbes7.fr Actualités Tarbes

Copyright © 2017 JNews.

Navigate Site

  • Contacts
  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité
  • Actualités Toulouse

Follow Us

No Result
View All Result
  • Abonnement Newsletter Alerte
  • Contacts
  • liens
  • Mentions légales
  • Plan du site
  • Politique de confidentialité
  • Tarbes7.fr
  • Tarbes7.fr Actualités Tarbes, Hautes Pyrénées

Copyright © 2017 JNews.