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1er conseil des ministres pour Bernard Cazeneuve Premier ministre

Mardi, la séance des questions au gouvernement a été annulée.

Bernard Cazeneuve a été nommé mardi Premier ministre par le président François Hollande. Il va participer mercredi matin à son premier conseil des ministres en tant que chef du gouvernement.

Conseil des ministres à l’Elysée ce mercredi matin. Ce rituel constitutionnel aura une saveur toute particulière pour Bernard Cazeneuve nommé mardi Premier ministre en remplacement de Manuel Valls démissionnaire pour faire campagne dans le cadre des primaires de la gauche pour l’élection présidentielle de 2017.

Bernard Cazeneuve a été remplacé par Bruno Le Roux au ministère de l’intérieur. Ce sera le premier conseil des ministres pour ce proche de François Hollande, longtemps président du groupe SRC à l’Assemblée nationale.

Quel est l’ordre du jour de ce conseil des ministres ?

Sur la proposition de la ministre du logement et de l’habitat durable :
– projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2016-985 du 20 juillet 2016 relative au bail
réel solidaire.
Sur la proposition de la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des
relations internationales sur le climat :
– ordonnance relative aux espaces maritimes relevant de la souveraineté ou de la
juridiction de la République française.
– ordonnance relative à l’aptitude médicale à la navigation des gens de mer et à la
lutte contre l’alcoolisme en mer.
Sur la proposition de la ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du
dialogue social :
– décret modifiant le décret n° 2005-326 du 7 avril 2005 portant création du Conseil
d’orientation pour l’emploi.
Sur la proposition du ministre de l’intérieur :
décret fixant le nom, la composition et le chef-lieu des circonscriptions
administratives régionales.
Communication du ministre des affaires étrangères et du développement international :
La situation internationale.
Communication :
– du Premier ministre
– de la ministre de la fonction publique
La politique des ressources humaines de l’État.
Communication :
– du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
– de la secrétaire d’État chargée de la ville
Le renouvellement urbain.
Communication du secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement :
Point sur l’application des lois.

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